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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMANDIE SERVICE NATURE
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BUNY L'ARMORICAIN.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUNY L'ARMORICAIN.
NORMANDIE SERVICE NATURE (SARL)

Numéro de dépôt :
1378725
Date de dépôt :
12/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/1996

Présentation de la marque BUNY L'ARMORICAIN.

Déposée le 12 août 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMANDIE SERVICE NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUNY L'ARMORICAIN. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMANDIE SERVICE NATURE domicilié(e) 3, rue Delattre de Tassigny, 6100 ALENCON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LE COGUIC Sylvain, Cogérant. - France.

La marque BUNY L'ARMORICAIN. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUNY L'ARMORICAIN. est expirée depuis le 12 août 1996.

NORMANDIE SERVICE NATURE a également déposé les autres marques suivantes : NORMANDIE SERVICE NATURE , BIOFORMICIE


NORMANDIE SERVICE NATURE (SARL) - 3, rue Delattre de Tassigny, 6100 ALENCON. - France


Monsieur LE COGUIC Sylvain, Cogérant. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Inscription le 28 avril 1992 - Transmission de propriété n°62781 - Publication au BOPI 1992-04-28

Inscription le 28 avril 1992 - Transmission de propriété n°62780 - Publication au BOPI 1992-04-28

Divers.Hottelerie, restauration, maisons de repos et de convalescence, pouponnières. Réservation de chambres Hotel pour voyageurs.